Mentions légales / CGV & CGU

ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DE L’ÉTABLISSEMENT

L’Atelier de Julie

Entreprise individuelle

SIRET : 884 743 865 000 21

Adresse : 27 Avenue de Verdun, 06800 Cagnes-sur-Mer

Téléphone : 0616527398

E-mail : Julie.gougoltz@gmail.com

Site internet : https://latelierdejulie-esthetique.fr

Hébergeur

65,Place Copernic 29280 PLOUZANE

SIRET : 797 991 924 00029  – RCS : BREST 797 991 924

1&1 Internet SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z

place de la Gare

BP 70109

57200 Sarreguemines Cedex

1&1 Internet S.A.R.L.: Vous pouvez joindre notre service clientèle par téléphone 24h/24, 7j/7 au 0970 808 911 (appel non surtaxé) ou par e-mail à l’adresse suivante: info@ionos.fr

 

Webmaster : Mickael Mares

Contact : mika@pubify-consultingfr

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION

 

ARTICLE 2 – OBJET

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations entre L’Atelier de Julie et toute personne réservant une prestation, un accompagnement, une cure ou achetant un produit.

 

ARTICLE 3 – PRESTATIONS PROPOSÉES

L’Atelier de Julie propose notamment :

•⁠ ⁠Soins du visage
•⁠ ⁠Soins du corps
•⁠ ⁠Drainages lymphatiques
•⁠ ⁠Massages bien-être
•⁠ ⁠Accompagnements minceur
•⁠ ⁠Accompagnements anti-âge
•⁠ ⁠Bilans personnalisés
•⁠ ⁠Cures personnalisées
•⁠ ⁠Vente de produits cosmétiques
•⁠ ⁠Vente de compléments alimentaires
•⁠ ⁠Bons cadeaux
•⁠ ⁠Cartes VIP

Les prestations sont réalisées exclusivement sur rendez-vous.

 

ARTICLE 4 – DIAGNOSTIC PERSONNALISÉ

Avant tout accompagnement personnalisé, un diagnostic peut être réalisé.

Ce diagnostic permet d’évaluer les besoins de la cliente afin de proposer un protocole adapté.

Les recommandations formulées à cette occasion ne constituent pas une obligation de résultat mais une proposition de prise en charge personnalisée.

 

ARTICLE 5 – RÉSERVATION

La réservation devient effective :

•⁠ ⁠après validation du devis ou du contrat d’accompagnement lorsqu’il est prévu.
•⁠ ⁠ou après validation orale en institut pour les prestations concernées ;
•⁠ ⁠ou après paiement d’un acompte lorsque celui-ci est demandé.

L’Atelier de Julie se réserve le droit de refuser une réservation incomplète ou ne présentant pas les garanties nécessaires à son exécution.

 

ARTICLE 6 – ACOMPTE

Certaines prestations peuvent nécessiter le versement d’un acompte.

Le montant est communiqué avant la validation de la réservation.

Sauf disposition contraire prévue par la loi, un acompte engage réciproquement les parties.

En cas d’annulation dans les conditions prévues aux présentes CGV, l’acompte pourra être conservé ou reporté selon les modalités applicables.

 

ARTICLE 7 – TARIFS

Les prix sont indiqués en euros TTC.

L’Atelier de Julie se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.

Le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la réservation.

 

ARTICLE 8 – MODALITÉS DE PAIEMENT

Les règlements peuvent être effectués :

•⁠ ⁠Carte bancaire
•⁠ ⁠Espèces
•⁠ ⁠Virement
•⁠ ⁠Paiement en plusieurs fois via les organismes partenaires (Oney, Alma ou tout autre partenaire financier)

Le recours à un organisme de financement est soumis aux conditions propres de celui-ci.

Le refus d’un financement par l’organisme partenaire ne saurait engager la responsabilité de L’Atelier de Julie.

 

ARTICLE 9 – PAIEMENT EN PLUSIEURS FOIS

Lorsqu’un paiement échelonné est accepté :

•⁠ ⁠la cliente demeure engagée sur l’intégralité du montant de son achat ;
•⁠ ⁠les échéances sont prélevées conformément au contrat conclu avec l’organisme de financement.

Toute demande d’annulation de l’accompagnement n’entraîne pas automatiquement l’annulation du financement.

Le traitement d’une éventuelle annulation ou d’un remboursement dépend des conditions applicables et, le cas échéant, de l’accord des parties.

 

ARTICLE 10 – CURES ET ACCOMPAGNEMENTS

Les cures proposées par L’Atelier de Julie sont des accompagnements personnalisés construits à partir d’un diagnostic.

Ils comprennent notamment :

•⁠ ⁠la réservation de créneaux spécifiques ;
•⁠ ⁠un suivi individualisé ;
•⁠ ⁠des conseils personnalisés ;
•⁠ ⁠des prestations et, selon les cas, des produits ou avantages inclus.

Les résultats dépendent notamment :

•⁠ ⁠de la régularité des séances ;
•⁠ ⁠du respect des recommandations ;
•⁠ ⁠de facteurs propres à chaque personne.

Aucun résultat esthétique ne peut être garanti.

 

ARTICLE 11 – ANNULATION DES RENDEZ-VOUS

Toute demande de report ou d’annulation doit être effectuée au minimum 48 heures ouvrées avant le rendez-vous.

Passé ce délai, L’Atelier de Julie pourra considérer la séance comme réalisée, sauf cas de force majeure dûment justifié.

 

ARTICLE 12 – RETARD

Par respect pour les clients suivants, tout retard pourra entraîner une réduction de la durée de la prestation sans diminution du tarif.

En cas de retard important rendant impossible la réalisation de la prestation, celle-ci pourra être considérée comme due.

 

ARTICLE 13 – ABSENCE AU RENDEZ-VOUS

Tout rendez-vous non honoré sans information préalable pourra entraîner :

•⁠ ⁠la perte de l’acompte ;
•⁠ ⁠la déduction de la séance concernée dans le cadre d’une cure ;
•⁠ ⁠ou le règlement de la prestation réservée, selon les modalités convenues.

 

ARTICLE 14 – PRODUITS COSMÉTIQUES

Les produits vendus sont soumis aux dispositions légales applicables.

Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, un produit ouvert, utilisé ou descellé ne pourra être repris que dans les cas prévus par la loi.

La cliente est tenue de vérifier les contre-indications éventuelles avant utilisation et d’informer L’Atelier de Julie de toute allergie connue.

 

ARTICLE 15 – BONS CADEAUX

Les bons cadeaux sont valables 6 mois, sauf mention différente.

Ils ne sont ni remboursables ni échangeables contre des espèces.

Ils peuvent être cédés à un tiers avant leur expiration.

Au-delà de leur date de validité, ils deviennent caducs, sauf accord exceptionnel de L’Atelier de Julie.

 

ARTICLE 16 – CARTES VIP

Les Cartes VIP permettent à leur titulaire de bénéficier des avantages définis lors de leur souscription.

Ces avantages sont personnels, sauf mention contraire.

Ils ne sont ni remboursables ni convertibles en numéraire.

 

ARTICLE 17 – CARTES DE SOINS ET FORFAITS

Les forfaits et cures sont nominatifs.

Ils ne peuvent être cédés sans accord préalable de L’Atelier de Julie.

Ils sont valables pendant la durée indiquée lors de leur achat.

 

ARTICLE 18 – CONTRE-INDICATIONS

La clientèle s’engage à communiquer toute information médicale susceptible d’avoir une incidence sur la réalisation des soins (grossesse, intervention chirurgicale récente, traitement médical, allergies, etc.).

L’Atelier de Julie pourra refuser ou adapter une prestation si celle-ci présente un risque pour la santé de la cliente.

 

ARTICLE 19 – PHOTOS AVANT / APRÈS

Dans le cadre de certains accompagnements, des photographies de suivi peuvent être réalisées.

Leur utilisation à des fins de communication ne pourra intervenir qu’avec le consentement exprès de la cliente.

 

ARTICLE 20 – FORCE MAJEURE

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement de force majeure au sens du droit français.

Les rendez-vous concernés seront reportés dans les meilleurs délais.

 

ARTICLE 21 – RESPONSABILITÉ

L’Atelier de Julie met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer des prestations de qualité.

Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de :

•⁠ ⁠non-respect des recommandations données ;
•⁠ ⁠omission d’informations médicales par la clientèle ;
•⁠ ⁠réaction imprévisible propre à l’organisme de la cliente ;
•⁠ ⁠utilisation inappropriée des produits vendus.

 

ARTICLE 22 – DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour :

•⁠ ⁠la gestion des rendez-vous ;
•⁠ ⁠le suivi des accompagnements ;
•⁠ ⁠la facturation ;
•⁠ ⁠les obligations légales ;
•⁠ ⁠l’envoi d’informations, avec l’accord de la cliente lorsque celui-ci est requis.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque cliente dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données, dans les conditions prévues par la réglementation.

Toute demande peut être adressée à :

E-mail : Julie.gougoltz@gmail.com

 

ARTICLE 23 – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, toute cliente a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

À compléter avec les coordonnées du médiateur que tu auras choisi (cette adhésion est obligatoire pour les professionnels travaillant avec des consommateurs).

 

ARTICLE 24 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.

Tout litige sera, à défaut de résolution amiable, porté devant les juridictions compétentes.

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ANNEXE 1

Conditions spécifiques des cures et accompagnements visage

Les présentes conditions complètent les Conditions Générales de Vente de L’Atelier de Julie.

1.⁠ ⁠Objet de l’accompagnement

Les cures visage proposées par L’Atelier de Julie sont des accompagnements personnalisés élaborés à la suite d’un diagnostic individualisé.

Chaque programme est construit en fonction :

•⁠ ⁠de l’état de la peau ;
•⁠ ⁠des objectifs exprimés par la cliente ;
•⁠ ⁠des contre-indications éventuelles ;
•⁠ ⁠des recommandations professionnelles.

Le programme est propre à chaque cliente.

⸻

2.⁠ ⁠Contenu de la cure

Selon la formule choisie, la cure peut comprendre :

•⁠ ⁠des soins cabine ;
•⁠ ⁠des produits cosmétiques ;
•⁠ ⁠des conseils personnalisés ;
•⁠ ⁠un suivi de l’évolution ;
•⁠ ⁠des photographies de suivi ;
•⁠ ⁠des prestations offertes ;
•⁠ ⁠des avantages commerciaux.

⸻

3.⁠ ⁠Réservation des séances

Les rendez-vous sont organisés afin d’assurer une régularité optimale.

En cas de nécessité, ils peuvent être déplacés selon les disponibilités de l’institut.

⸻

4.⁠ ⁠Engagement de la cliente

La cliente reconnaît que les résultats dépendent notamment :

•⁠ ⁠de sa régularité ;
•⁠ ⁠de son hygiène de vie ;
•⁠ ⁠de l’utilisation des produits recommandés lorsqu’ils font partie du protocole ;
•⁠ ⁠de facteurs biologiques propres à chacun.

⸻

5.⁠ ⁠Résultats

L’Atelier de Julie est tenue à une obligation de moyens et non de résultat.

Les résultats peuvent varier d’une personne à l’autre.

⸻

6.⁠ ⁠Interruption volontaire

Si la cliente souhaite interrompre son accompagnement, les parties rechercheront en priorité une solution amiable.

Les prestations déjà réalisées, les produits remis et les avantages déjà consommés restent dus.

Le traitement des prestations restant à réaliser sera examiné au regard des circonstances et des engagements contractuels.

⸻

7.⁠ ⁠Contre-indications découvertes en cours de cure

Si une contre-indication médicale apparaît, l’accompagnement pourra être suspendu, adapté ou interrompu dans l’intérêt de la santé de la cliente.

 

ANNEXE 2

Conditions spécifiques des cures minceur

1.⁠ ⁠Nature de l’accompagnement

Les cures minceur constituent un accompagnement esthétique personnalisé.

Elles ne remplacent en aucun cas un suivi médical ou diététique.

⸻

2.⁠ ⁠Diagnostic préalable

Toute cure débute par un bilan permettant d’établir :

•⁠ ⁠les objectifs ;
•⁠ ⁠les habitudes de vie ;
•⁠ ⁠la qualité circulatoire ;
•⁠ ⁠les éventuelles contre-indications.

⸻

3.⁠ ⁠Engagement de la cliente

La cliente reconnaît que les résultats sont influencés notamment par :

•⁠ ⁠son alimentation ;
•⁠ ⁠son hydratation ;
•⁠ ⁠son activité physique ;
•⁠ ⁠son sommeil ;
•⁠ ⁠son équilibre hormonal ;
•⁠ ⁠son assiduité.

⸻

4.⁠ ⁠Photographies

Des photographies peuvent être réalisées afin de mesurer objectivement l’évolution de la silhouette.

⸻

5.⁠ ⁠Produits

Lorsque des produits sont inclus dans la cure, ils sont remis conformément au protocole établi.

Les produits ouverts ou utilisés ne peuvent être repris que dans les cas prévus par la loi.

⸻

6.⁠ ⁠Résultats

Les résultats varient selon chaque personne.

Aucune perte de poids ou de centimètres ne peut être garantie.

⸻

7.⁠ ⁠Séances non effectuées

Les séances annulées hors délai ou non honorées pourront être considérées comme réalisées, sauf cas de force majeure dûment justifié.

 

ANNEXE 3

Paiement en plusieurs fois (Oney / Alma)

1.⁠ ⁠Principe

L’Atelier de Julie peut proposer un paiement en plusieurs fois via un organisme partenaire.

L’acceptation du financement relève exclusivement de l’organisme concerné.

⸻

2.⁠ ⁠Validation

La validation du financement entraîne la confirmation de l’achat selon les modalités convenues entre les parties.

⸻

3.⁠ ⁠Refus de financement

En cas de refus par l’organisme partenaire, la vente pourra être annulée ou faire l’objet d’un autre mode de règlement, d’un commun accord.

⸻

4.⁠ ⁠Demande d’annulation

Une demande d’annulation formulée après la conclusion de la vente n’entraîne pas automatiquement l’annulation du financement.

Toute situation sera examinée individuellement, conformément aux dispositions légales applicables et aux engagements contractuels.

⸻

5.⁠ ⁠Incident de paiement

En cas d’échéance impayée, la gestion du financement relève des conditions contractuelles de l’organisme partenaire.

 

ANNEXE 4

Autorisation de photographies

Je soussignée :

Nom :

Prénom :

Autorise L’Atelier de Julie à réaliser des photographies avant, pendant et après mon accompagnement.

Ces photographies ont pour objectif :

☐ le suivi thérapeutique ou esthétique

☐ la comparaison de l’évolution

☐ l’archivage de mon dossier

⸻

Autorisation de diffusion :

☐ J’autorise la diffusion de mes photographies.

☐ uniquement anonymisées.

☐ uniquement après validation de chaque publication.

☐ Je n’autorise aucune diffusion.

Signature cliente

Date

 

ANNEXE 5

Consentement éclairé et questionnaire santé

Je certifie avoir informé L’Atelier de Julie de toute information susceptible d’avoir une incidence sur les soins.

Je déclare notamment :

☐ Grossesse

☐ Allaitement

☐ Cancer

☐ Pacemaker

☐ Problèmes circulatoires

☐ Phlébite

☐ Diabète

☐ Hypertension

☐ Hypotension

☐ Allergies

☐ Traitement anticoagulant

☐ Chirurgie récente

☐ Infection

☐ Maladie auto-immune

☐ Autres :

……………………………

Je confirme avoir reçu les explications concernant :

•⁠ ⁠le déroulement des soins ;
•⁠ ⁠les éventuelles contre-indications ;
•⁠ ⁠les précautions à respecter ;
•⁠ ⁠le caractère esthétique et non médical des prestations.

Je consens librement à la réalisation des soins.

Nom :

Signature :

Date :

 

ANNEXE 6

Charte Qualité de L’Atelier de Julie

Notre engagement

Chaque accompagnement est conçu de manière personnalisée afin d’offrir une expérience de qualité dans un climat de confiance, de respect et de bienveillance.

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Les engagements de L’Atelier de Julie

✓ Vous accueillir dans un environnement propre, sécurisé et confidentiel.

✓ Vous proposer un accompagnement individualisé.

✓ Respecter votre rythme et vos objectifs.

✓ Utiliser du matériel entretenu et des produits adaptés.

✓ Respecter votre confidentialité.

✓ Vous conseiller avec transparence.

⸻

Les engagements de la cliente

✓ Arriver à l’heure.

✓ Informer l’institut de toute évolution de son état de santé.

✓ Respecter les recommandations données.

✓ Prévenir en cas d’empêchement dans les délais prévus.

✓ Adopter un comportement respectueux envers le personnel et les autres clientes.

 

Ponctualité

Par respect pour chacune, les horaires sont à respecter.

Un retard pourra entraîner une réduction de la durée de la prestation sans réduction du tarif.

 

Annulation

Les rendez-vous doivent être annulés ou reportés au moins 48 heures ouvrées à l’avance.

 

Respect mutuel

Toute attitude agressive, irrespectueuse, menaçante ou discriminatoire pourra conduire à l’arrêt immédiat de la prestation et au refus de toute nouvelle réservation.

 

Confidentialité

Toutes les informations recueillies demeurent strictement confidentielles.

 

 

Fait à Cagnes-sur-Mer, le 24/12/2023
Signature : Julie Gougoltz
L’atelier de Julie
27 Avenue de Verdun
06800 Cagnes-sur-Mer